GIBOLINERIES
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
-20%
Le deal à ne pas rater :
(Adhérents Fnac) Enceinte Bluetooth Marshall Stanmore II Noir
199.99 € 249.99 €
Voir le deal

Voitures achetées à l'étranger

3 participants

Aller en bas

Voitures achetées à l'étranger Empty Voitures achetées à l'étranger

Message par xgin33 29.05.11 16:20

Y en a-t-il qui savent les démarches administratives et de mise en conformité que l'on doit entreprendre lorsqu'on achète une voiture à l'étranger?
Notamment l'Angleterre....
Et les délais...

xgin33
Admin


Revenir en haut Aller en bas

Voitures achetées à l'étranger Empty Re: Voitures achetées à l'étranger

Message par GREG38100 29.05.11 16:50

Il me semble que Ambroise avait dit qu'il n'y avait aucune démarche particulière ... mais il va t'en dire plus, à n'en pas douter !

La TVA, peut-être ......??????
GREG38100
GREG38100


Revenir en haut Aller en bas

Voitures achetées à l'étranger Empty Re: Voitures achetées à l'étranger

Message par yacco71 30.05.11 9:00

Hello,

Tant qu'il s'agit d'une voiture qui a été commercialisée en France, il n'y a aucun soucis.
Dans ce cas il faut demander au constructeur un Certificat de Conformité Européen, qui s'obtient facilement auprès du service homologation avec une copie de la CG et un chèque (par ex 131 € chez Mazda).
Ensuite si la voiture a moins de 6 mois ou moins de 6.000 km tu seras obligé de payer la TVA, elle est considérée comme une voiture neuve, sinon tu obtiens gratuitement un quitus fiscal au centre des impots dont tu dépends, à condition d'avoir une facture d'achat, mentionnant l'age et le km de l'auto.
Après il te faut passer le CT, selon la complaisance du controle il faudra ou non changer les phares qui éclairent du mauvais coté. Mais quoiqu'il en soit, je te conseille de les changer, on ne voit vraiment rien de nuit sur route de campagne avec les mauvais phares...
Puis après tu peux aller faire ta CG à la préf, en ayant pris soin de remplir les documents habituels (certif de session et demande d'immat).

Par contre si la voiture n'a pas été commercialisée en France ou si le constructeur n'a pas d'homologation européenne (ex Caterham pour les Cat à destination du marché UK), là c'est la galère et il faut passer par une RTI avec passage de tests à l'UTAC, en plus d'être long et couteux, le succès n'est jamais garanti Sad

Bon je crois que j'ai tout dit, si tu as des questions n'hésites pas !

yacco71


Revenir en haut Aller en bas

Voitures achetées à l'étranger Empty Re: Voitures achetées à l'étranger

Message par xgin33 31.05.11 6:55

Merci Ambroise pour tous ces renseignements clairs et précis Smile

xgin33
Admin


Revenir en haut Aller en bas

Voitures achetées à l'étranger Empty Re: Voitures achetées à l'étranger

Message par GREG38100 31.05.11 13:32

Ça sent l'Elise tout ça !!!

Rolling Eyes Rolling Eyes Rolling Eyes
GREG38100
GREG38100


Revenir en haut Aller en bas

Voitures achetées à l'étranger Empty Re: Voitures achetées à l'étranger

Message par xgin33 31.05.11 17:18

GREG38100 a écrit:Ça sent l'Elise tout ça !!!

Rolling Eyes Rolling Eyes Rolling Eyes

Faut que tu demandes à la principale intéressée Wink

xgin33
Admin


Revenir en haut Aller en bas

Voitures achetées à l'étranger Empty Re: Voitures achetées à l'étranger

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum